ROSCAMAT

Contact

Accessibilité

Cette déclaration d'accessibilité s'applique au site web www.roscamat.com

ÉTAT DE CONFORMITÉ

Ce site web est partiellement conforme au règlement (CE) n° 1112/2018 en raison d'exceptions et de non-conformités concernant les aspects indiqués au point suivant.

CONTENU NON ACCESSIBLE

Le contenu ci-dessous n'est pas accessible :

  • Non-conformité au règlement RD 1112/2018
  • Certains aspects du contraste pourraient ne pas respecter le minimum requis de 3:1 pour les couleurs adjacentes au bas de
  • la section du site web concernée. [9.1.4.11 Contraste non textuel]
  • Certains éléments non textuels peuvent ne pas être correctement étiquetés [2.5.3 Étiquette numérique] et [4.1.2 Nom et valeur de la fonction].
  • Les moteurs de recherche effectuent des recherches automatiquement, sans intervention de l'utilisateur [3.2.2 Lors de la réception des entrées].
  • Certains textes dans une autre langue peuvent ne pas être correctement étiquetés [3.1.2 Langue des parties].
  • Des erreurs de code peuvent occasionnellement se produire sur certaines pages web [4.1.1 Traitement].
  • Frais disproportionnés – Sans objet.
    • Le contenu n'entre pas dans le champ d'application de la législation applicable.

CONTENU NON ACCESSIBLE

Cette déclaration a été établie le 30 novembre 2023. La méthode utilisée pour établir cette déclaration est une évaluation manuelle réalisée par AVANCEM AMB VOSTÈ S.L. (AVANNUBO). La déclaration d'accessibilité a été révisée et mise à jour en novembre 2023. Si vous souhaitez nous signaler l'existence d'un lien vers un site web dont le contenu estimé inapproprié ou illégal, vous pouvez nous contacter à l'adresse comercial@tecnospiromt.com.

PROCÉDURE DE DEMANDE

Si, suite à une demande d'accès à l'information ou à une réclamation, celle-ci a été rejetée, si la personne concernée n'était pas d'accord avec la décision prise, ou si la réponse ne répondait pas aux exigences prévues à l'article 12.5, elle peut introduire un recours. Un recours peut également être introduit si le délai de vingt jours ouvrables s'est écoulé sans réponse. Le recours peut être présenté via le Portail générique du Siège électronique du Ministère des Affaires économiques et de la Transformation numérique, ainsi que par les autres moyens prévus par la loi 39/2015 du 1er octobre relative à la Procédure administrative commune des administrations publiques. Les recours seront reçus et traités par la Direction générale de l'inspection des services ministériels.

CONTENU FACULTATIF

Ce portail permet de modifier la taille et la couleur du texte, ainsi que l'arrière-plan de la page via les options des paramètres standard du navigateur. Pour modifier la taille de la police dans les principaux navigateurs graphiques, utilisez les menus suivants :
Internet Explorer, Mozilla et Firefox : Affichage > Taille du texte
Opera : Affichage > Zoom
Safari : Affichage > Agrandir le texte
Chrome : Contrôle de la page actuelle > Taille du texte Pour modifier la taille de tous les éléments de la page :
Ctrl + + pour augmenter la taille
Ctrl + – pour la diminuer
Ctrl + 0 rétablit la taille d'origine
Pour remplacer la feuille de style ou changer la couleur du texte, consultez la page « Comment modifier la taille du texte ou les couleurs » du WAI (également disponible en espagnol sous le titre « Comment modifier la taille du texte ou les couleurs ? »).