ROSCAMAT

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1. Informations légales

Le propriétaire du portail est : Tecnospiro Machine Tool S.L.U.
Nos coordonnées sont les suivantes :
Identité du responsable : Jordi Jou
Raison sociale : Tecnospiro Machine Tool S.L.U.
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Adresse : Pol. Ind. Pla dels Vinyats I, s/n, Nau 1, 08250, Sant Joan de Vilatorrada
Téléphone : (+34) 938 76 43 59
Courriel : comercial@tecnospiromt.com

2. Conditions d'utilisation

2.1. Contenu

L'accès au Portail est gratuit et l'Utilisateur est tenu d'en faire un usage approprié, conformément aux conditions de la présente Notice, à la réglementation en vigueur, aux bonnes mœurs et à l'ordre public. Le contenu du Portail est purement informatif.
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2.2. Liens

Les Utilisateurs souhaitant insérer des liens depuis d'autres pages web vers le Portail doivent demander une autorisation préalable à Tecnospiro Machine Tool S.L.U.
Ces liens seront autorisés sous réserve des conditions suivantes : Ils doivent pointer vers la page d'accueil du Portail sans la reproduire de quelque manière que ce soit. La création de cadres ou de structures de toute nature permettant de visualiser le Portail via différentes adresses ou d'une manière qui induit en erreur, crée une confusion ou trompe les utilisateurs quant à l'origine du contenu, implique une conduite déloyale, porte atteinte de quelque manière que ce soit à la réputation et à l'image de l'entreprise et de sa marque, ou est contraire à la réglementation en vigueur, aux bonnes mœurs ou à l'ordre public. L'utilisation de toute marque ou signe distinctif de Tecnospiro Machine Tool S.L.U. sans autorisation expresse de son propriétaire est interdite. L'existence de ce type de liens n'implique en aucun cas l'existence de relations entre Tecnospiro Machine Tool S.L.U., le propriétaire du site ou de la page web sur lequel le lien vers le Portail est établi, ni l'acceptation ou l'approbation de son contenu ou de ses services. Par ailleurs, Tecnospiro Machine Tool S.L.U. peut insérer dans le Portail des liens permettant aux utilisateurs d'accéder à des pages web de tiers afin de faciliter la navigation et l'expérience utilisateur. Dans ces cas, Tecnospiro Machine Tool S.L.U. décline toute responsabilité quant au contenu ou aux services proposés par ces tiers, ainsi qu'aux dommages pouvant résulter de votre consultation ou utilisation. Tecnospiro Machine Tool S.L.U. se réserve le droit d'interdire l'utilisation des liens à tout moment. a priori autorisé, notamment en cas d'activité illégale ou de contenu illicite du site web sur lequel est inclus le lien.

3.Intellectual property

L'ensemble du contenu du Portail est la propriété intellectuelle/industrielle de Tecnospiro Machine Tool S.L.U. ou de tiers ayant accordé les autorisations ou licences nécessaires à son utilisation.
Sont notamment inclus le nom de domaine, les marques, le Portail, le code source et la technologie associée, le contenu publié, y compris les conceptions, textes et images. L'Utilisateur ne peut reproduire, transformer, distribuer, communiquer publiquement, mettre en service, fournir, extraire ou utiliser, par quelque moyen ou procédé que ce soit, les éléments susmentionnés, sauf dans les cas où cela est légalement autorisé ou expressément autorisé par Tecnospiro Machine Tool S.L.U.

4. Responsabilité

4.1. Contenu

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4.2. Fonctionnement

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4.3. Liens

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5. Protection des données

Vous pouvez accéder à des informations détaillées concernant le traitement des données personnelles effectué par Tecnospiro Machine Tool S.L.U. aux utilisateurs en consultant notre Politique de confidentialité.

6. Législation

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